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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Territoires
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TERRITOIRES LANDSCAPE ARCHITECTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRITOIRES LANDSCAPE ARCHITECTS
Territoires, s.a.r.l.

Numéro de dépôt :
4032475
Date de dépôt :
12/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/09/2023
TERRITOIRES LANDSCAPE ARCHITECTS de Territoires

Présentation de la marque TERRITOIRES LANDSCAPE ARCHITECTS

Déposée le 12 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Territoires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TERRITOIRES LANDSCAPE ARCHITECTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Territoires domicilié(e) 22 rue Mégevand - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 864 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Territoires, M. Mathé Franck domicilié(e) 22 rue Mégevand - 25000 - BESANCON - France.

La marque TERRITOIRES LANDSCAPE ARCHITECTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRITOIRES LANDSCAPE ARCHITECTS est expirée depuis le 12 septembre 2023.

Territoires a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTEURS DE RÊVES , Territoires , INOUI , ARCHIPEL VISIONS , C'EST DANS LA BOITE!


Territoires, s.a.r.l. - 22 rue Mégevand - 25000 - BESANCON - France - SIREN 488864802


Territoires, M. Mathé Franck - 22 rue Mégevand - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; démolition de constructions ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.